Code de l'environnement 2016
À la veille de la COP 21, LexisNexis éditeur juridique de référence, publie son code de l'Environnement, le seul code à jour de la loi du 17 août 2015 de transition énergétique. Préfacé par Corinne Lepage, commenté sous la direction de Christian Huglo et Marie-Pierre Maître, tous deux avocats spécialistes du droit de l'environnement, ce code permet aux praticiens, amis aussi aux juristes d'entreprises spécailisées dans ce secteur, de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire et internationale.
À la veille de la COP 21, LexisNexis éditeur juridique de référence, publie son code de l'Environnement, le seul code à jour de la loi du 17 août 2015 de transition énergétique. Préfacé par Corinne Lepage, commenté sous la direction de Christian Huglo et Marie-Pierre Maître, tous deux avocats spécialistes du droit de l'environnement, ce code permet aux praticiens, amis aussi aux juristes d'entreprises spécailisées dans ce secteur, de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire et internationale.
L'éditeur juridique LexisNexis publie son nouveau Code de l'Environnement. Préfacé par l'ancienne ministre de l'environnement Corine Lepage, commenté sous la direction de Christian Huglo, avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II et Marie-Pierre Maître, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris VIII avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière, ce document de référence - ISBN 978-2-7110- 2317-2 - sera en librairie dès le 5 novembre 2015 et proposé au prix de 89 €.
Il comprend notamment :
la Charte de l'environnement dont les dispositions sont de plus en plus fréquemment invoquées dans les contentieux ;
la nomenclature ICPE, partie intégrante du code (annexe de l'article R. 511-9), complétée des références des arrêtés applicables à chacune des rubriques (régimes de l'autorisation, déclaration et enregistrement) et de la date de constitution des garanties financières, le cas échéant ;
la nomenclature Eau, également partie intégrante du code (annexe de l'article R. 214-1) ;
une annexe répertoriant, de façon non exhaustive, des textes pertinents en matière de développement durable.