Gestion des déchets : un guide pour optimiser les coûts
Elaborée par l’Ademe, la "matrice des coûts" est un cadre de présentation des coûts de gestion du service public d’élimination des déchets. Elle permet notamment d’éclairer la prise de décision, d’identifier des pistes de maîtrise et d’optimisation des coûts, ou encore d’aider à la préparation des budgets. Cependant, peu de collectivités analysent et valorisent les résultats obtenus ; c'est pourquoi l'Agence a fait réaliser un guide méthodologique. Destiné aux collectivités ayant la compétence déchets et utilisant la matrice des coûts, il a pour objectifs de les aider à analyser, valoriser et communiquer les résultats obtenus auprès des élus comme auprès des usagers...
En guise d'introduction pour ce guide, l'Ademe rappelle que la gestion des déchets a beaucoup évolué ces dernières années (développement des collectes sélectives, modernisation et mise aux normes des équipements, nouvelles filières REP, lois Grenelle 1 et 2...), ce qui a conduit à des augmentations de coûts, ou tout du moins à une approche économique de la gestion du service public d’élimination des déchets plus complexe. Dans ce contexte, les coûts de leur gestion sont devenus une préoccupation pour les collectivités qui s’interrogent sur les évolutions à venir, notamment sur la manière de les maîtriser et sur la façon de les financer.
"La connaissance des coûts et leur analyse comparée sont des éléments incontournables pour les collectivités afin de suivre et maîtriser ces évolutions", indique l'Agence. Il est donc apparu essentiel pour cette dernière d’élaborer un outil standard de connaissance des coûts (cadre d’expression et méthode de calcul), adapté à toutes les collectivités, afin que les coûts exprimés soient comparables d’une année sur l’autre et entre collectivités. Cela nécessitait de prendre en compte la complexité de la structure des coûts de gestion des déchets : diversité des collectivités compétentes et de leur territoire d’intervention, éclatement des compétences, variété des modes de gestion tant d’un point de vue technique qu’économique.
C’est dans ce contexte qu’un programme de travail sur les coûts a été engagé dès 2001 par l’Ademe, en partenariat avec le Conseil régional de Poitou-Charentes, avec l’appui technique de l’AREC (Agence Régionale Evaluation environnement Climat) et de collectivités locales. Depuis 2005, l’Ademe conduit au niveau national une démarche qui vise à doter les collectivités locales d’une réelle capacité à concevoir, conduire et réguler leur politique de gestion des déchets, en particulier par la connaissance et la maîtrise des coûts. La "matrice des coûts", qui est un cadre de présentation des coûts de gestion du service public d’élimination des déchets, y participe pleinement. Les matrices sont saisies dans SINOE (Système d’INformation et d’Observation de l’Environnement) ; elles sont ensuite contrôlées par un bureau d’études missionné par l’Agence avant d’être validées (garantissant de la qualité des données).
En 2009, l’Ademe a mené une étude d’évaluation de la matrice auprès de divers acteurs dont des collectivités formées à son remplissage. Il ressort que peu d’entre elles exploitent leurs matrices et communiquent sur les résultats obtenus. La principale raison est l’absence d’une démarche d’analyse. C’est donc pour répondre aux besoins des collectivités en termes d’analyse, d’exploitation et de communication des résultats des matrices, que l’Ademe propose aujourd'hui un guide méthodologique. La démarche qui y est exposée a été construite à partir d’études de cas menées auprès de 5 collectivités aux profils variés : Agglopolys (41), communauté d’agglomération de Blois à compétence collecte ; Smictom de Lamotte Salbris (41), syndicat à vocation unique à compétence collecte et traitement ; Syctom de Saint-Pierre-le-Moûtier (58), syndicat à vocation unique à compétence collecte ; Sytevom (70), syndicat à vocation unique à compétence traitement ; Thau agglomération (34), communauté d’agglomération à compétence collecte et traitement, avec variations saisonnières.
Ce guide méthodologique propose 2 démarches d’analyse et de valorisation des matrices, adaptées pour les collectivités à compétence collecte ou collecte et traitement d’une part, et les collectivités à compétence traitement uniquement d’autre part. Pour le consulter gratuitement et dans intégralité, rendez-vous ici (format PDF - 6 Mo). En rapport direct avec le sujet, nous vous renvoyons également à la lecture de notre article : Déchets : l'Ademe passe au crible les coûts de gestion.