Gros déchet, grosse taxe ???
Il serait question de mettre au point une taxation des produits en fonction des déchets qu’ils génèrent, une fois arrivés en fin de vie. L’objectif étant, bien évidemment, de limiter au minimum, les gros producteurs et de les mettre au régime minceur. Très tendance…
L’objectif n’est pas de rentrer dans le maillot mais de se faire petit dans la poubelle. Bref : limiter le nombre de produits fortement générateurs de déchets en les taxant serait l’idée très étudiée du moment. L’objectif, largement inspiré de la nouvelle réglementation belge (1) adoptée le 1er juillet 2007, est acquis par le ministère de l'Ecologie et l’ensemble des parties prenantes. Il est à craindre que pour le choix des produits à taxer, le consensus sera plus difficile à trouver. Tel est en substance ce qui est en train de se concocter dans le cadre des réunions du comité opérationnel du Grenelle sur les déchets…
S’il était adopté, ce projet constituerait la mise en place concrète d’un deuxième engagement du Grenelle. «Il s’agit de taxer les produits jetables –briquets, rasoirs, mouchoirs, lingettes–voire les films plastique et aluminium, à hauteur de 20% du prix du produit», explique la directrice du Centre national d’information indépendante sur les déchets (Cniid), Florence Couraud, qui précise par ailleurs que petit à petit, le Medef, comme la Fnade ont accepté ce projet.
Fort bien. Cela étant, il sera intéressant de savoir ce que l’on appelle un produit «fortement générateur de déchets». Il se pourrait que la liste soit bien longue… Etant entendu que «pour chaque produit concerné, il faut une alternative possible avec la même fonctionnalité et un impact environnemental et sanitaire égal, sinon moindre», rappelle Michel Quatrevalet, Président du groupe déchets au Medef. Sans compter qu’il faudra tenir compte du cycle de vie des produits et non pas seulement la fin de vie du produit. Il y a fort à parier que les discussions risquent d’être longues… d’autant que le projet concerne bien évidemment les produits jetables ou semi-jetables.
Il sera sans doute nécessaire de se poser la question de savoir si ces derniers sont-ils forcément et fortement générateurs de déchets?
Faudra-t-il bientôt pleurer les mouchoirs en papier et revenir au bon vieux mouchoir en tissu bactériologiquement incorrect ?
Faudra-t-il oublier notre scotch et revenir à la ficelle ?
Plus sérieusement on pourra se poser la question de savoir à quoi et à qui affecter cette taxe : à l’éco-conception, aux industries concernées, aux collectivités, à l’Etat?
Certains prônent une mise en place progressive ; d’autres sont partisans du grand bond en avant. « Dans ce dernier cas de figure, il sera impératif de prévenir les industriels et les consommateurs au moins deux ans à l’avance, expose Vincent le Blanc de la Fnade, car il faut bien vérifier que l’on ne détruise pas de branches industrielles ».
Le «grand bond en avant» est impératif si l’on veut s’assurer du succès estime Florence Couraud : «enfin, on s’attaque vraiment à la source du problème, ce qui va forcément induire des modifications au niveau de la production». Si l’on optait pour une taxe progressive, on peut craindre que producteurs et consommateurs s'habituent à la cherté d'un produit, et donc ne changent pas leurs habitudes, ajoute en substance la Directrice du Cniid.
Quoi qu’il en soit, une chose est sûre : l’Ademe a reçu pour mission de dresser une première liste, qui pourrait être incluse dans le projet de loi de finances de 2009.
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(1) «Pique-nique», tel est l’intitulé de la nouvelle taxe entrée en vigueur le 1er juillet 2007 en Belgique sur les sacs en plastique, vaisselle jetable et feuilles fraîcheur (plastique et aluminium)…