REACH : ouverture de l'agence européenne des produits chimiques

Le 11/06/2008 à 19:54  

REACH : ouverture de l'agence européenne des produits chimiques

Chimie C'est officiel, l'agence européenne des produits chimiques, qui aura pour mission de mettre en œuvre le règlement REACH vient d'ouvrir ses portes à Helsinki en Finlande. Sa mission sera de gérer les procédures d'enregistrement, d'évaluation, d'autorisation, et de restriction relatives aux substances chimiques, afin d'assurer la cohérence au niveau de l'Union Européenne. Pour mémoire, le réglement REACH vise à garantir dans l'UE une utilisation responsable et compétitive, ne présentant pas d'effets nocifs pour l'homme et l'environnement, des substances chimiques...

Conformément à la nouvelle réglementation REACH sur les substances chimiques, celles-ci doivent être enregistrées auprès de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Ce règlement s'applique, sauf dispositions contraires, aux substances fabriquées ou importées dans l'UE dans des quantités annuelles égales ou supérieures à une tonne par entreprise. Si l'obligation d'enregistrement s'applique à partir du 1er juin 2008, un régime transitoire est accordé à certaines substances selon la quantité et les propriétés dangereuses.

L'agence ECHA va maintenant commencer à dresser un inventaire complet décrivant les caractéristiques de toutes les substances chimiques produites ou importées en Europe. Elle pourra ainsi fournir des informations inédites de grande valeur. L'objectif principal est de mieux protéger la santé humaine et l’environnement contre les risques que peuvent poser les produits chimiques, la promotion de méthodes d’essai alternatives, la libre circulation des substances au sein du marché intérieur. Mais il s'agit aussi de renforcer la compétitivité et l’innovation.

Pour prendre ses décisions, l'Agence tiendra compte des meilleures données scientifiques et techniques et informations socio-économiques disponibles. Elle fournira aussi des informations relatives aux substances chimiques et des conseils techniques et scientifiques. Par le bias de l'évaluation et de l'approbation des propositions d'essais, l'Agence minimisera les essais sur les animaux.

Pour en savoir plus : ECHA