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Accueil » fiscalité

Étiquette : fiscalité


  • Collectivités Locales
Le 12/11/2025 à 16:44 par La rédaction

Collecte et traitement des déchets : la CAP Nord Martinique fait ses comptes

Confronté à la hausse persistante des coûts de collecte et de traitement des déchets, la Communauté d'Agglomération du Pays Nord…

  • Législation et Réglementation
Le 17/10/2025 à 13:09 par La rédaction

Transition écologique et sociale : des reculs budgétaires inquiétants

Le Projet de Loi de Finances (PLF) 2026 suscite de vives critiques de la part de Greenpeace France, qui y…

  • Collectivités Locales
Le 15/10/2025 à 10:09 par La rédaction

GPS&O : un nouveau cap territorial pour la prévention des déchets

Le Conseil communautaire de Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) a adopté à l’unanimité, le 25 septembre dernier, son Plan…

  • Collectivités Locales
Le 10/10/2025 à 14:10 par La rédaction

Smédar : immersion au cœur des métiers du tri et de la valorisation

Le magazine "Enquêtes de Région", diffusé sur France 3 Normandie, a consacré son édition du 1er octobre à un sujet…

  • Nominations
Le 12/06/2025 à 12:20 par La rédaction

Industries mécaniques : Jean-Claude Fayat prend la tête de la FIM

Jean-Claude Fayat a été élu Président de la Fédération des Industries Mécaniques (FIM) à l’issue de l’Assemblée Générale de ce…

  • Collectivités Locales
Le 29/04/2025 à 14:24 par La rédaction

Sirtom Sud-Francilien : baisse de la TEOM en 2025

Bonne nouvelle pour les habitants du Sud-Francilien : le Sirtom annonce une baisse d’environ -4% de la Taxe d’Enlèvement des…

  • Législation et Réglementation
Le 14/11/2024 à 14:12 par La rédaction

TVA "circulaire" : l'INEC interpelle les Sénateurs

A l'occasion de l'examen du projet de loi de finances au Sénat : l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) appelle…

  • Législation et Réglementation
Le 25/10/2024 à 10:37 par La rédaction

Taxation de l'élimination des déchets : une étude comparative

L'Ademe a publié un état des lieux et analyse de l'efficacité de la taxation du stockage et de l'incinération des…

  • Divers
Le 27/09/2024 à 11:38 par La rédaction

L’environnement fait les frais d'un contexte économique et social morose

Pour la cinquième année consécutive, en partenariat avec le CREDOC (Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de…

  • Législation et Réglementation
Le 12/09/2024 à 13:23 par La rédaction

Quelles solutions fiscales pour une économie circulaire et durable ?

Le Club de la Durabilité publie un nouveau guide pratique - "La fiscalité circulaire : levier pour une économie durable"…

  • Législation et Réglementation
Le 12/06/2024 à 13:11 par La rédaction

Loi AGEC : nombre d'objectifs sont encore loin d’être atteints

Dans un communiqué, l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) salue la publication du rapport d’évaluation de la loi AGEC (voir…

  • Filières
Le 19/04/2024 à 15:58 par La rédaction

Face à la pollution plastique, l’heure tourne

Alors que les Gouvernements reprennent, ce mardi 23 avril à Ottawa (Canada), les discussions en vue de l’adoption d’un texte…

  • Collectivités Locales
Le 11/04/2024 à 14:46 par La rédaction

Réduction des déchets : la CU GPS&O est sur la bonne voie

La Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) vient de réactiver son groupe de travail "Déchets", avec pour mission…

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2025 Déchetcom, la quotidienne de Recyclage Récupération est une publication des Editions Fitamant Environnement, SARL. Siège social : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris. Rédaction : 2 rue Félix Le Dantec CS 62020 – 29018 QUIMPER CEDEX. Représentant/Directeur de la publication : Jacques FITAMANT - Directeurs délégués/Responsables de la rédaction : Mathieu FITAMANT, Arthur FITAMANT.

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