Nous suivre :
  • Abonnez vous
  • Espace abonné
  • Filières
  • Matériels
  • Collectivités Locales
  • Réglementation
  • Les cours
  • L'hebdo / Le magazine
  • Adresses
  • Innovations Pollutec 2025
Accueil » Législation et Réglementation » Page 14

Législation et Réglementation


  • Législation et Réglementation
Le 23/02/2024 à 13:17 par La rédaction

Transferts de déchets : vote final au Parlement européen

Ce mardi 27 février, une nouvelle loi visant à réviser les procédures et les mesures de contrôle européennes pour les…

  • Législation et Réglementation
Le 22/02/2024 à 14:15 par La rédaction

Déchets et pollution maritimes : une mise à jour des règles européennes

Les négociateurs du Parlement et du Conseil européens sont parvenus à un accord informel pour étendre l’interdiction existante des déversements…

  • Collectivités Locales
Le 21/02/2024 à 13:54 par La rédaction

Réduction des déchets : les solutions à disposition des collectivités

L’évolution des modes de vie et de consommation a donné lieu à un doublement des quantités de déchets générés par…

  • Législation et Réglementation
Le 19/02/2024 à 14:58 par La rédaction

Textiles : une proposition de loi visant à pénaliser la fast-fashion

Alors qu’une proposition de loi sur la fast-fashion s’apprête à être débattue à l’Assemblée Nationale et qu’une deuxième vient d’être…

  • Législation et Réglementation
Le 15/02/2024 à 15:16 par La rédaction

Déconstruction navale : les chantiers turcs montrés du doigt

Le Député Didier Le Gac (3ème circonscription du Finistère - Groupe Renaissance) a interpellé cette semaine le Gouvernement sur la…

  • Collectivités Locales
Le 15/02/2024 à 13:31 par La rédaction

Biodéchets et compostage : l'Agglo de Pau forme et équipe ses habitants

Pour les habitants disposant d’un jardin, la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) distribue gratuitement un composteur à l’issue de…

  • Législation et Réglementation
Le 15/02/2024 à 11:53 par La rédaction

Déchets textiles et alimentaires : de nouvelles règles européennes

Les Députés de la Commission de l'Environnement, de la Santé publique et de la Sécurité alimentaire (ENVI) du Parlement européen…

  • Collectivités Locales
Le 14/02/2024 à 14:48 par La rédaction

Des "ambassadeurs" pour informer sur l'importance du tri des biodéchets

Depuis le 1er janvier 2024, la loi AGEC impose aux collectivités de mettre à disposition de leurs administrés des solutions…

  • Législation et Réglementation
Le 12/02/2024 à 14:53 par La rédaction

Un accord pour éliminer complètement l'utilisation du mercure dans l'UE

Les négociateurs du Conseil et du Parlement européens sont parvenus à un accord politique provisoire sur une proposition visant à…

  • Collectivités Locales
Le 08/02/2024 à 16:21 par La rédaction

Biodéchets : Rouen mène une expérimentation en habitat collectif

Ce début d'année marque le début de l’expérimentation de la collecte des biodéchets en habitat collectif menée par la Métropole…

  • Entreprises
Le 08/02/2024 à 15:13 par La rédaction

Eco-conception et réparabilité : un collectif d’entreprises se mobilise

A l'occasion de la parution d’un rapport engagé intitulé "Eco-concevoir des produits durables et réparables" du Club de la Durabilité,…

  • Déchets
Le 06/02/2024 à 15:27 par La rédaction

Réduction des déchets : la loi AGEC rime avec échec(s)

4 ans après sa promulgation, la fameuse loi AGEC ne remplit pas son objectif de réduction des déchets, malgré son…

  • Législation et Réglementation
Le 06/02/2024 à 12:15 par La rédaction

Biogaz : une enquête de la Commission européenne visant la Suède

La Commission européenne vient d'ouvrir une enquête approfondie afin de déterminer si deux régimes d'exonération fiscale mis en place par…

  • « Première
  • «
  • ...
  • 10
  • ...
  • 13
  • 14
  • 15
  • ...
  • 20
  • 30
  • ...
  • »
  • Dernière »
Veuillez saisir un mail valide
Veuillez saisir un mail valide Votre inscription est prise en compte, merci

Evenements à venir

Pollutec 2025 - Le salon des solutions environnementales énergétiques

7 octobre 2025

Infos
39ème Congrès d'Amorce - Transition écologique et énergétique : faire plus avec moins

15 octobre 2025

Infos
Voir l'agenda

Nominations

Europlasma : une direction opérationnelle renforcée

Infos
Federec : Luc Ducornau et Sylviane Troadec prennent du galon

Infos
Nickel : un nouveau DG pour la SNL

Infos
Emballage : un nouveau Président pour la Canette

Infos
Recyclage des films plastiques : du nouveau à Suez Landemont

Infos
Déchets radioactifs : un nouveau Directeur de la DISEF à l’Andra

Infos
Un nouveau Président pour France Nature Environnement

Infos
BRGM : une présidence dans la continuité

Infos
Didier Roux-Dessarps nommé DGA du Groupe Idex

Infos
Environnement : un nouveau Président pour AllEnvi

Infos
GDE : une nouvelle Direction pour la Région IdF

Infos
Orano : Claude Imauven arrive à la présidence

Infos
Groupe Idex : Thomas Le Beux arrive aux Opérations

Infos
Déchets : un nouveau Directeur pour Ar-Val

Infos
SNCU : Aurélie Lehericy arrive à la présidence

Infos
Ecologie : Barbara Pompili réussit son casting

Infos
Papiers-cartons : Christian Picard succède à Bertrand Arnault

Infos
Un nouveau Délégué Général pour l'A3M

Infos
Joël Viry prend la présidence de Plastipolis

Infos
Un nouveau Président pour Adivalor

Infos

Footer Menu 1

  • Actualités
  • Dossiers
  • Les cours
  • Annonces
  • Appels d'offres
  • Archives Dechetscom
  • Rédaction
  • Service Commercial

Footer Menu 2

  • Qui sommes nous ?
  • Contact
  • DÉCOUVREZ NOS OFFRES
  • Plan du site
  • Aide en ligne
  • Mentions légales
  • Conditions Générales de Vente
Nous suivre :

Social Menu

  • Qui sommes nous?
  • Contact
Veuillez saisir un mail valide

Newsletter

Veuillez saisir un mail valide Votre inscription est prise en compte, merci

2025 Déchetcom, la quotidienne de Recyclage Récupération est une publication des Editions Fitamant Environnement, SARL. Siège social : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris. Rédaction : 2 rue Félix Le Dantec CS 62020 – 29018 QUIMPER CEDEX. Représentant/Directeur de la publication : Jacques FITAMANT - Directeurs délégués/Responsables de la rédaction : Mathieu FITAMANT, Arthur FITAMANT.

Se connecter

Réinitialiser votre mot de passe

Réinitialiser votre mot de passe

Mot de passe perdu? Veuillez saisir votre identifiant ou adresse mail. Vous recevrez un lien pour créer un nouveau mot de passe par e-mail.

Se connecter