Industries mécaniques : Jean-Claude Fayat prend la tête de la FIM
Jean-Claude Fayat a été élu Président de la Fédération des Industries Mécaniques (FIM) à l’issue de l’Assemblée Générale de ce…
Étiquette : fiscalité
Sirtom Sud-Francilien : baisse de la TEOM en 2025
Bonne nouvelle pour les habitants du Sud-Francilien : le Sirtom annonce une baisse d’environ -4% de la Taxe d’Enlèvement des…
TVA "circulaire" : l'INEC interpelle les Sénateurs
A l'occasion de l'examen du projet de loi de finances au Sénat : l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) appelle…
Taxation de l'élimination des déchets : une étude comparative
L'Ademe a publié un état des lieux et analyse de l'efficacité de la taxation du stockage et de l'incinération des…
L’environnement fait les frais d'un contexte économique et social morose
Pour la cinquième année consécutive, en partenariat avec le CREDOC (Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de…
Quelles solutions fiscales pour une économie circulaire et durable ?
Le Club de la Durabilité publie un nouveau guide pratique - "La fiscalité circulaire : levier pour une économie durable"…
Loi AGEC : nombre d'objectifs sont encore loin d’être atteints
Dans un communiqué, l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) salue la publication du rapport d’évaluation de la loi AGEC (voir…
Face à la pollution plastique, l’heure tourne
Alors que les Gouvernements reprennent, ce mardi 23 avril à Ottawa (Canada), les discussions en vue de l’adoption d’un texte…
Réduction des déchets : la CU GPS&O est sur la bonne voie
La Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) vient de réactiver son groupe de travail "Déchets", avec pour mission…
Biogaz : une enquête de la Commission européenne visant la Suède
La Commission européenne vient d'ouvrir une enquête approfondie afin de déterminer si deux régimes d'exonération fiscale mis en place par…
Réparation et réduction des déchets : un accord européen
Le Parlement et le Conseil européens sont parvenus hier à un accord politique sur un "droit à la réparation" renforcé…
TVA circulaire : un levier fiscal pour accélérer la transition écologique
Emmanuelle Ledoux, Directrice Générale de l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) et Emery Jacquillat, Président de Camif, ont récemment remis…
Tarification incitative : l'Ademe accompagne des élus régionaux
L’Ademe Provence-Alpes-Côte d’Azur, en partenariat avec la Région Sud et Citeo, a récemment organisé un voyage d’étude autour de la…