Loi AGEC : nombre d'objectifs sont encore loin d’être atteints
Dans un communiqué, l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) salue la publication du rapport d’évaluation de la loi AGEC (voir…
Étiquette : fiscalité
Face à la pollution plastique, l’heure tourne
Alors que les Gouvernements reprennent, ce mardi 23 avril à Ottawa (Canada), les discussions en vue de l’adoption d’un texte…
Réduction des déchets : la CU GPS&O est sur la bonne voie
La Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) vient de réactiver son groupe de travail "Déchets", avec pour mission…
Biogaz : une enquête de la Commission européenne visant la Suède
La Commission européenne vient d'ouvrir une enquête approfondie afin de déterminer si deux régimes d'exonération fiscale mis en place par…
Réparation et réduction des déchets : un accord européen
Le Parlement et le Conseil européens sont parvenus hier à un accord politique sur un "droit à la réparation" renforcé…
TVA circulaire : un levier fiscal pour accélérer la transition écologique
Emmanuelle Ledoux, Directrice Générale de l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) et Emery Jacquillat, Président de Camif, ont récemment remis…
Tarification incitative : l'Ademe accompagne des élus régionaux
L’Ademe Provence-Alpes-Côte d’Azur, en partenariat avec la Région Sud et Citeo, a récemment organisé un voyage d’étude autour de la…
Tri et réduction des déchets : une étude riche d'enseignements en Corse
Dans un tout nouveau baromètre, le Syvadec dresse un panorama du rapport des Corses à l’environnement, en particulier en matière…
Transition écologique : Amorce déplore l’absence de mesures structurantes
La loi de finances pour 2023 a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 17 décembre dernier, suite au recours…
Des Syndicats de traitement des déchets tirent la sonnette d’alarme
Réunis le 2 décembre dernier, 18 Syndicats de traitement des déchets, représentant plus de 10 millions d’habitants, souhaitent alerter le…
Transition écologique des territoires : les présidentiables répondent à Amorce
Faisant le constat que la transition écologique était trop peu abordée dans cette campagne présidentielle, Amorce a proposé en février…
Elections présidentielle et législatives : la CAPEB formule ses priorités
Relance économique, transition écologique, emploi, dynamisme des territoires, préservation des savoir-faire, innovation... A l’approche d’échéances électorales, la Confédération de l’Artisanat…
Déchets : une hausse des coûts de gestion pour les collectivités
Amorce a officiellement présenté les résultats de son enquête sur la hausse des coûts de gestion des déchets et ses…