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Accueil » législation » Page 12

Étiquette : législation


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Le 14/12/2023 à 15:22 par La rédaction

Recyclage des déchets plastiques : une étude souligne l'importance de la REP

L'Alliance pour mettre fin aux déchets plastiques (AEPW) présente 27 actions et politiques visant à réduire la déperdition des déchets…

  • Collectivités Locales
Le 13/12/2023 à 16:44 par La rédaction

Recyclage biodéchets : Angers consolide sa stratégie

Angers Loire Métropole (ALM) n’aura pas attendu le 1er janvier 2024, conformément à la loi AGEC, pour mettre en place…

  • Législation et Réglementation
Le 08/12/2023 à 13:20 par La rédaction

Europe : de nouvelles règles d’éco-conception pour des produits plus faciles à recycler

Cette semaine, le Parlement et le Conseil européens sont parvenus à un accord provisoire sur la révision du cadre d’éco-conception…

  • Législation et Réglementation
Le 05/12/2023 à 17:19 par La rédaction

Législation "déchets" : un recours en justice contre la Croatie

La Commission européenne a décidé de saisir la Cour de Justice de l'UE d'un recours contre la Croatie pour défaut…

  • DEEE
Le 05/12/2023 à 12:57 par La rédaction

Modifications de l'euro-directive DEEE : un accord provisoire

Les négociateurs du Conseil et du Parlement européens sont parvenus à un accord politique provisoire sur des propositions de modification…

  • Législation et Réglementation
Le 01/12/2023 à 16:59 par La rédaction

Déchets et pollution : la décharge de Zakynthos refait parler d'elle

La Commission européenne a annoncé sa décision de saisir à nouveau la Cour de Justice de l'UE d'un recours contre…

  • Biodéchets
Le 28/11/2023 à 16:09 par La rédaction

Gestion des biodéchets : quelles conditions de durabilité ?

Le WWF publie un guide qui identifie les conditions de durabilité de la gestion des biodéchets, afin de déployer au…

  • Législation et Réglementation
Le 24/11/2023 à 16:13 par La rédaction

Réduction des "euro-ambitions" en matière de réemploi : une asso monte au créneau

Ce mercredi 22 novembre, le Parlement européen a voté le projet de règlement sur les emballages et déchets d’emballages. L'association…

  • Législation et Réglementation
Le 22/11/2023 à 11:56 par La rédaction

La filière de la Plasturgie se mobilise autour du réemploi

IPC (le Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites), Elipso, Polyvia et leurs membres annoncent la création d’un…

  • Législation et Réglementation
Le 17/11/2023 à 15:06 par La rédaction

Dispositifs médicaux reconditionnés : un gros retard à l'allumage

L’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC), la Région Nouvelle-Aquitaine et Envie Autonomie appellent le Gouvernement à mettre en application la…

  • Législation et Réglementation
Le 15/11/2023 à 15:26 par La rédaction

MPS : une circularité renforcée et des objectifs de recyclage ambitieux

Les Députés européens et la Présidence espagnole du Conseil viennent de trouver un accord sur la législation visant à stimuler…

  • Collectivités Locales
Le 09/11/2023 à 16:42 par La rédaction

Compostage : la CASGBS fait le point et poursuit ses expérimentations

Une enquête "compostage" vient d'être initiée par la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine (CASGBS). Prévue pour durer jusqu'au…

  • Législation et Réglementation
Le 08/11/2023 à 17:13 par La rédaction

Droit à la réparation : HOP salue "un grand pas en avant"

La Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs (IMCO) du Parlement européen a adopté le 25 octobre…

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Le 01/07/2025 à 9:00 par La rédaction

Recycler Mon Véhicule est l’unique éco-organisme…

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Déchets radioactifs : un nouveau Directeur de la DISEF à l’Andra

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BRGM : une présidence dans la continuité

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Didier Roux-Dessarps nommé DGA du Groupe Idex

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Environnement : un nouveau Président pour AllEnvi

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GDE : une nouvelle Direction pour la Région IdF

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Orano : Claude Imauven arrive à la présidence

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Groupe Idex : Thomas Le Beux arrive aux Opérations

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Déchets : un nouveau Directeur pour Ar-Val

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SNCU : Aurélie Lehericy arrive à la présidence

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Ecologie : Barbara Pompili réussit son casting

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2025 Déchetcom, la quotidienne de Recyclage Récupération est une publication des Editions Fitamant Environnement, SARL. Siège social : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris. Rédaction : 2 rue Félix Le Dantec CS 62020 – 29018 QUIMPER CEDEX. Représentant/Directeur de la publication : Jacques FITAMANT - Directeurs délégués/Responsables de la rédaction : Mathieu FITAMANT, Arthur FITAMANT.

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